Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Nom commercial / enseigne : Le Temps d'une Pose
• Exploitante : Sandy Rems, entreprise individuelle (personne physique)
• Adresse d'exploitation : 114 Rue Paul Janson, 6150 Anderlues, Belgique
• Numéro d'entreprise (BCE) : 1028.332.335
• Numéro de TVA : BE 1028.332.335
• Code NACEBEL : 74.201 — Activités de photographes, à l'exclusion des photographes de presse
• E-mail : info@letempsdunepose.be

Ci-après désignée « Le Temps d'une Pose », « nous » ou « la photographe ».

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Infomaniak Network SA
• Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
• Site web : www.infomaniak.com

3. Propriété intellectuelle

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Les photographies illustrant des séances clients ne sont diffusées sur ce site qu'avec l'accord explicite des personnes concernées, conformément à notre politique de confidentialité et à la clause relative au droit à l'image qui y figure.

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4. Liens hypertextes

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5. Limitation de responsabilité

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6. Droit applicable et litiges

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Conformément au Livre XVI du Code de droit économique, tout consommateur peut également introduire une réclamation auprès du Service de Médiation pour le Consommateur (North Gate II, Boulevard du Roi Albert II 8, 1000 Bruxelles — mediationconsommateur.be), ou via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ec.europa.eu/consumers/odr).